Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHELL
Rolls-Royce Power Engineering Plc, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1218554
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2022

Présentation de la marque MICHELL

Déposée le 9 novembre 1982 par la société étrangère Rolls-Royce Power Engineering Plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Rolls-Royce Power Engineering Plc domicilié(e) Moor Lane - DE24 8BJ - DERBY - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MICHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICHELL est expirée depuis le 9 novembre 2022.

Rolls-Royce Power Engineering Plc a également déposé les autres marques suivantes : OMEGA


Rolls-Royce Power Engineering Plc, Société de droit britannique - Moor Lane - DE24 8BJ - DERBY - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2007573 - Publication au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2002 n°2225043 - Publication au BOPI 2002-07-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement d'adresse n°359755 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 26 septembre 2007 - Changement de nom, de dénomination n°461888 - Publication au BOPI 2007-09-26

Inscription le 16 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°464003 - Publication au BOPI 2007-10-16

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503238 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Inscription le 11 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664660 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Paliers, tourillons, paliers de butée, bagues de butée, pompes, patins, coussinets et presse-étoupe pour paliers;appareils de mesure de poussée (mécaniques), changeurs à résonnance pour paliers de butée et unités de contrôle et pompes pour ceux-ci;pièces détachées et accessoires pour tous les articles précités.Appareils électroniques de mesure de poussée, appareils électroniques et instruments de contrôle pour appareils de mesure de poussée; pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.